Mentions Légales

1. Informations Légales

Créateur du site web www.medecine-mbt.fr : E.D.I Electricité – Domotique – Informatique.
Propriétaire du site web www.medecine-mbt.fr : THIELE Véronique – contact@medecine-mbt.fr
Statut : EURL
Numéro de SIRET : 348 466 806 00083
Responsable des publications : THIELE Véronique – contact@medecine-mbt.fr
Webmasteur : E.D.I Electricité – Domotique – Informatique, contact@edi-elec.fr
Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Et, édité sous WORDPRESS.

2. Conditions Générales d’Utilisation

Le site web www.medecine-mbt.fr est accessible à tous à tout moment. Toutefois, une interruption pour maintenance peut-être décidé par E.D.I Electricité – Domotique – Informatique qui s’efforcera de communiquer à THIELE Véronique les informations nécessaires concernant l’intervention afin que THIELE Véronique puisse prévenir les utilisateurs du site web www.medecine-mbt.fr de l’indisponibilité de ce dernier.

Le site web www.medecine-mbt.fr est régulièrement mis à jour face aux nouvelles lois pouvant sortir sur le numérique. C’est aux utilisateurs du site web www.medecine-mbt.fr de venir vérifier dans les documents légaux si, des modifications ont eu lieu.

3. Gestion Des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.medecine-mbt.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de www.medecine-mbt.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.medecine-mbt.fr

En navigant sur www.medecine-mbt.fr, des données numériques peuvent être recueillies tel que : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.medecine-mbt.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

3. Cookies et liens hypertextes

La navigation sur le site www.medecine-mbt.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Le site www.medecine-mbt.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de THIELE Véronique. Cependant, THIELE Véronique n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

4. Propriété Intellectuelle et Contrefaçon

THIELE Véronique est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images et vidéos, sauf indications contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de THIELE Véronique.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations Contractuelle Sur Les Données Techniques

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Le site web www.medecine-mbt.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

6. Limitations De Responsabilité

THIELE Véronique et, E.D.I Electricité – Domotique – Informatique ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site web www.medecine-mbt.fr et, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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7. Litiges

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